Introduction à l’étude du droit

François Paris

François Paris a été avocat de 1971 à 2018 avant de prendre sa retraite à Sauve. Ancien Secrétaire de la Conférence du Stage du Barreau de Paris il a notamment exercé dans le domaine du droit pénal.

1) Les sources du droit :
• La constitution
• La loi
• Décrets ordonnances et règlements, les textes non-législatifs
• Les traités internationaux.
• Les usages et les coutumes, la doctrine, la jurisprudence et les principes généraux du droit
• La hiérarchie des normes

2) La mise en œuvre du droit
• Les juridictions ordinaires
• Les juridictions d’exception
• Les acteurs de la procédure
• Les principes fondamentaux de la procédure

3) Les personnes titulaires de droits
• Les personnes physiques
• Les personnes morales
• La capacité des personnes

4) Les droits des personnes
• Droits extrapatrimoniaux
• Le patrimoine : droits réels et droits de créance.
• Les évènements créateurs de droits : actes et faits juridiques

5) La preuve des droits
• la charge de la preuve
• L’administration de la preuve

A noter : un cours pertinent pour tous mais aussi pour les élèves de terminale qui se destinent à des études de droit.