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Charles Bonaparte
Série de trois cours de deux heures autour de la vie de la cité et la citoyenneté
1) Subsidiarité du local au mondial
2) Evolution de la Ve République de 1958 à nos jours
3) La décentralisation : mythe ou réalité ?
François Paris
François Paris a été avocat de 1971 à 2018 avant de prendre sa retraite à Sauve. Ancien Secrétaire de la Conférence du Stage du Barreau de Paris il a notamment exercé dans le domaine du droit pénal.
1) Les sources du droit :
• La constitution
• La loi
• Décrets ordonnances et règlements, les textes non-législatifs
• Les traités internationaux.
• Les usages et les coutumes, la doctrine, la jurisprudence et les principes généraux du droit
• La hiérarchie des normes
2) La mise en œuvre du droit
• Les juridictions ordinaires
• Les juridictions d’exception
• Les acteurs de la procédure
• Les principes fondamentaux de la procédure
3) Les personnes titulaires de droits
• Les personnes physiques
• Les personnes morales
• La capacité des personnes
4) Les droits des personnes
• Droits extrapatrimoniaux
• Le patrimoine : droits réels et droits de créance.
• Les évènements créateurs de droits : actes et faits juridiques
5) La preuve des droits
• la charge de la preuve
• L’administration de la preuve
A noter : un cours pertinent pour tous mais aussi pour les élèves de terminale qui se destinent à des études de droit.
